SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1321140
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2005
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS domicilié(e) Rue de Savoie SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2053533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2053533) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321140.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2005.
SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SGEE , (Marque figurative) , SRT 69
SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS Société Anonyme - Rue de Savoie SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2053533) - France - SIREN 713680379
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2053533) - France
Renouvellement sans limitation le 17 août 1995 n°2053533 - Publication au BOPI 1995-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Etudes de voies et réseaux divers, récollement pour l'implantation d'ensembles à usage industriel, commercial, administratif, culturel, d'habitat en zones urbaines et rurales.Etudes d'implantation d'oléoduc, d'aqueduc et en général de tous transports aériens ou souterrain de produits liquides, gazeux et de réseaux de toutes sortes.Tous services de mesure dont notamment des services de topographie, photogrammétrie, cartographie métrologie. Travaux de génie (pas pour la construction), prospection, forage, essais de matériaux, laboratoires.
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